Vous vous mariez le samedi et partez en lune de miel quelques jours plus tard. Vous prévoyez utiliser le nom de famille de votre conjoint après le mariage.
Quel nom faut-il inscrire sur le billet d’avion?
Pour la majorité des couples, la solution la plus sûre est simple :
Réservez le voyage sous le nom exact qui figure dans le passeport que vous utiliserez. Attendez le retour de la lune de miel avant de modifier le passeport et les autres pièces d’identité.
La cérémonie ne met pas automatiquement à jour les systèmes des compagnies aériennes ou des autorités frontalières.
Pourquoi les noms doivent-ils correspondre?
Le gouvernement du Canada recommande d’effectuer les réservations, y compris les billets et les hôtels, sous le nom qui figure dans le passeport.
Une différence peut entraîner :
· des difficultés à l’enregistrement;
· des vérifications supplémentaires;
· des retards à la frontière;
· un refus d’embarquement;
· des problèmes d’entrée dans un autre pays.
Un certificat de mariage peut expliquer le lien entre deux noms, mais des problèmes peuvent tout de même survenir même si vous transportez ce document.
Ne planifiez pas votre voyage en comptant sur une exception accordée au comptoir de l’aéroport.
La séquence la plus sûre
Avant le mariage
Réservez les vols, hôtels, croisières et excursions sous le nom actuellement inscrit dans le passeport.
Vérifiez attentivement :
· les prénoms;
· le nom de famille;
· les traits d’union;
· les espaces;
· les seconds prénoms, lorsque demandés;
· la date de naissance.
Vérifiez aussi les exigences de validité du passeport pour le pays visité. Certains pays exigent que le document demeure valide pendant une certaine période après la date prévue du retour.
Pendant la période du mariage
N’entamez pas un changement de passeport juste avant le départ, à moins d’avoir déjà reçu le nouveau document et d’être en mesure de modifier toutes les réservations.
Gardez le passeport actuel valide et en sécurité. Vous pouvez transporter une copie de vos documents de mariage, mais ils ne remplacent pas la correspondance entre le billet et le passeport.
Après la lune de miel
Commandez ou recevez le certificat de mariage officiel, puis modifiez vos dossiers dans un ordre logique.
Dans plusieurs provinces, le document signé ou remis le jour de la cérémonie n’est pas le certificat gouvernemental officiel exigé par les banques, les services de passeport et les organismes provinciaux.
Nom d’usage ou changement de nom légal
La procédure varie selon la province.
En Ontario et en Colombie-Britannique, par exemple, un conjoint peut généralement prendre le nom de famille de l’autre après le mariage sans effectuer un changement de nom légal complet. Il peut alors faire modifier certaines pièces d’identité sans que son acte de naissance soit nécessairement changé.
Un changement de nom légal est une démarche distincte. Il peut être nécessaire lorsqu’on souhaite modifier un prénom, choisir un nom sans lien direct avec celui du conjoint ou changer l’inscription à la naissance.
Le Québec fonctionne différemment
Au Québec, les époux conservent leur nom de naissance pour exercer leurs droits civils. Le mariage ne permet pas automatiquement à l’un d’eux d’adopter officiellement le nom de l’autre.
Une personne peut utiliser le nom de son conjoint dans sa vie sociale, mais ses documents officiels demeurent généralement établis sous son nom de naissance, à moins qu’un changement légal distinct soit autorisé.
Cette règle s’applique aussi à une personne domiciliée au Québec qui s’est mariée ailleurs.
Quand demander un passeport sous le nouveau nom?
Présentez une demande seulement lorsque :
· vous possédez les documents justificatifs exigés;
· votre pièce d’identité à l’appui affiche le nouveau nom;
· vous disposez d’assez de temps avant le prochain voyage;
· toutes les réservations futures utiliseront le nouveau nom.
Pour modifier le nom de famille dans un passeport canadien après un mariage, il faut présenter une nouvelle demande, fournir une pièce d’identité au nouveau nom et joindre un document expliquant le changement, comme un certificat de mariage.
Le passeport actuel n’est pas simplement corrigé. Un nouveau document est délivré.
Ordre recommandé pour modifier vos dossiers
1. Obtenir le certificat de mariage officiel
Ne le confondez pas avec le permis de mariage ou le document commémoratif remis lors de la cérémonie. Le mariage doit d’abord être enregistré, et les délais varient.
2. Modifier les pièces d’identité provinciales
Lorsque la province permet l’utilisation du nom du conjoint, commencez souvent par le permis de conduire, la carte-photo ou la carte d’assurance maladie. Une pièce provinciale à jour facilite plusieurs démarches.
3. Mettre à jour le dossier du numéro d’assurance sociale
Service Canada exige la mise à jour du dossier du NAS lorsqu’un nom légal change. Vous devez fournir des documents qui relient l’ancien nom au nouveau.
Le numéro lui-même demeure généralement le même; c’est le dossier qui est modifié.
4. Informer l’Agence du revenu du Canada
Le changement de nom et le changement d’état civil sont deux mises à jour distinctes.
L’Agence du revenu du Canada ne reçoit pas automatiquement votre nouveau nom des autres ministères. Le mariage doit aussi être déclaré comme changement d’état civil, puisqu’il peut modifier les prestations et crédits.
5. Informer l’employeur
Demandez aux ressources humaines quels documents sont requis. Vérifiez la paie, les feuillets fiscaux, les assurances collectives, le régime de retraite et les coordonnées d’urgence.
6. Modifier les dossiers financiers et les assurances
Communiquez avec les banques, émetteurs de cartes de crédit, prêteurs hypothécaires, comptes de placement et assureurs.
7. Demander le nouveau passeport
Lorsque les pièces justificatives sont prêtes, présentez la nouvelle demande. Évitez de réserver un voyage international sous le nouveau nom avant d’avoir reçu le passeport.
8. Modifier les programmes de voyage
Mettez à jour les comptes de fidélité, programmes de voyageurs dignes de confiance et profils d’hôtel seulement lorsque vous savez quel nom sera utilisé pour les prochains déplacements.
Si la lune de miel a lieu plusieurs mois plus tard
Deux options sont possibles.
Option A : voyager sous le nom actuel du passeport
Gardez le passeport et faites toutes les réservations sous ce nom. Commencez les changements après le voyage.
Cette solution présente généralement le moins de risque lorsque les délais sont incertains.
Option B : terminer les démarches avant de réserver
Obtenez le certificat de mariage, modifiez la pièce d’identité à l’appui, recevez le nouveau passeport, puis réservez sous le nouveau nom.
Cette option peut fonctionner si vous disposez de beaucoup de temps. Prévoyez tout de même une marge de sécurité.
Si le billet porte déjà le mauvais nom
Communiquez immédiatement avec la compagnie aérienne, la compagnie de croisière ou l’agence de voyages.
Demandez s’il s’agit d’une simple correction ou si le billet doit être annulé et réservé de nouveau. Les politiques et les frais varient. N’attendez pas le jour du départ.
Lorsque la réservation a été faite par un intermédiaire, la compagnie aérienne peut exiger que l’agence apporte la correction.
Le nom de la réservation d’hôtel doit-il aussi correspondre?
La correspondance entre le passeport et le titre de transport est la plus importante. Des renseignements uniformes pour l’hôtel, les excursions et les transferts réduisent néanmoins les risques de confusion.
Utilisez le nom du passeport pendant tout le voyage.
Liste après le mariage
· Commandez le certificat de mariage officiel.
· Conservez le nom du passeport sur toutes les réservations de lune de miel.
· Vérifiez la validité du passeport.
· Modifiez les pièces d’identité provinciales après le retour.
· Mettez à jour séparément les dossiers du NAS et de l’ARC.
· Informez l’employeur, les banques et les assureurs.
· Demandez le nouveau passeport lorsque les pièces à l’appui sont prêtes.
· Utilisez le nouveau nom pour les voyages seulement après avoir reçu le passeport.
· Conservez des copies des documents reliant vos anciens et nouveaux noms.
À retenir
Un nouveau nom de famille peut attendre quelques semaines. Un vol de lune de miel, non.
Lorsque le voyage suit rapidement le mariage, la méthode la plus simple consiste généralement à utiliser le passeport valide et le nom exact qui y figure. Commencez les changements administratifs après votre retour.
Vous éviterez ainsi le problème le plus courant : un nouveau nom sur une pièce d’identité et l’ancien nom sur le billet.
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